Distillerie d'Epernay
Présentation de la marque Distillerie d'Epernay
Déposée par voie électronique le 11 juin 2017 par Groupe BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Distillerie d'Epernay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Distillerie d'Epernay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Distillerie d'Epernay arrivera à expiration en date du 11 juin 2027.
Groupe BRC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732272 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31